Newsletter juillet 2006

EDITORIAL DU PRESIDENT

 

Suggérée et approu­vée lors de la réunion du Conseil d’Administration du mois de jan­vier 2006 à Marseille, l’i­dée d’une lettre d’in­for­ma­tion se concré­tise 6 mois après.

De l’i­dée à la réa­li­sa­tion, en pas­sant par la prise de déci­sion, nous savons tous qu’il y a beau­coup de temps et de tra­vail. Un grand mer­ci à Céline GRAVIERE qui a su fédé­rer toutes les éner­gies pour la sor­tie à temps du pre­mier numéro.

Qui pour­ra encore sou­te­nir que les Avocats spé­cia­listes des voies d’exé­cu­tion seraient des repré­sen­tants, sinon de l’é­poque pré­his­to­rique, d’une pro­fes­sion vieillis­sante et conservatrice ?

Par ses inter­ven­tions et ses ini­tia­tives, l’AAPPE a su démon­trer le contraire. L’AAPPE c’est notamment :

- Un site Internet,

- Des contri­bu­tions nova­trices sur les der­nières réformes ou sur les réformes en cours,

- Des pro­po­si­tions de réformes,

- Une sur­veillance per­ma­nente de tous les textes, de toutes les déci­sions, et tous les articles parais­sant dans son domaine de compétence.

Cette lettre d’in­for­ma­tion est un outil sup­plé­men­taire et néces­saire. Il doit s’a­gir d’un moyen rapide pour trans­mettre briè­ve­ment les infor­ma­tions et les actua­li­tés impor­tantes à l’u­sage des confrères pra­ti­quant cette spé­cia­li­té des voies d’exé­cu­tion, sans vou­loir bien enten­du concur­ren­cer ce qui existe déjà auprès de nos édi­teurs juri­diques habituels.

La lettre d’in­for­ma­tion doit être éga­le­ment un moyen de dif­fu­ser sur le plan natio­nal des infor­ma­tions et des pra­tiques locales et régionales.

Cette lettre se veut inter­ac­tive ; c’est la rai­son pour laquelle nous fai­sons appel à vos sug­ges­tions, à vos pro­po­si­tions d’ar­ticles — néces­sai­re­ment concis —, et à vos ques­tions pra­tiques qui pour­ront faire l’ob­jet d’une réponse dans le cadre de cette lettre d’information.

Le pre­mier numé­ro c’est bien, mais durer c’est mieux. Rendez-vous donc si pos­sible chaque tri­mestre car l’ac­tua­li­té s’y prête.

Emmanuel Joly, Avocat au Barreau de Bordeaux
Président de l’AAPPE

 

SOMMAIRE

 

L’ACTUALITE LEGISLATIVE ET JURISPRUDENTIELLE

La réforme des sûretés,
par Alain Provansal, Avocat au Barreau de Marseille, Vice-président de l’AAPPE

Sélection juris­pru­den­tielle
par Frédéric Kieffer, Avocat au Barreau de Grasse, Secrétaire de l’AAPPE

QUESTION PRATIQUE

La com­pu­ta­tion des délais à rebours – Par Céline Gravière, Avocate au Barreau de Nice, Secrétaire-adjointe de l’AAPPE

MEMENTO

Exécution pro­vi­soire et dépens – Par Gilles-Antoine SILLARD, Avocat au Barreau de Versailles, Trésorier de l’AAPPE

 

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