EDITORIAL DU PRESIDENT
Suggérée et approuvée lors de la réunion du Conseil d’Administration du mois de janvier 2006 à Marseille, l’idée d’une lettre d’information se concrétise 6 mois après.
De l’idée à la réalisation, en passant par la prise de décision, nous savons tous qu’il y a beaucoup de temps et de travail. Un grand merci à Céline GRAVIERE qui a su fédérer toutes les énergies pour la sortie à temps du premier numéro.
Qui pourra encore soutenir que les Avocats spécialistes des voies d’exécution seraient des représentants, sinon de l’époque préhistorique, d’une profession vieillissante et conservatrice ?
Par ses interventions et ses initiatives, l’AAPPE a su démontrer le contraire. L’AAPPE c’est notamment :
– Un site Internet,
– Des contributions novatrices sur les dernières réformes ou sur les réformes en cours,
– Des propositions de réformes,
– Une surveillance permanente de tous les textes, de toutes les décisions, et tous les articles paraissant dans son domaine de compétence.
Cette lettre d’information est un outil supplémentaire et nécessaire. Il doit s’agir d’un moyen rapide pour transmettre brièvement les informations et les actualités importantes à l’usage des confrères pratiquant cette spécialité des voies d’exécution, sans vouloir bien entendu concurrencer ce qui existe déjà auprès de nos éditeurs juridiques habituels.
La lettre d’information doit être également un moyen de diffuser sur le plan national des informations et des pratiques locales et régionales.
Cette lettre se veut interactive ; c’est la raison pour laquelle nous faisons appel à vos suggestions, à vos propositions d’articles — nécessairement concis —, et à vos questions pratiques qui pourront faire l’objet d’une réponse dans le cadre de cette lettre d’information.
Le premier numéro c’est bien, mais durer c’est mieux. Rendez-vous donc si possible chaque trimestre car l’actualité s’y prête.
Emmanuel Joly, Avocat au Barreau de Bordeaux
Président de l’AAPPE
SOMMAIRE
L’ACTUALITE LEGISLATIVE ET JURISPRUDENTIELLE
La réforme des sûretés,
par Alain Provansal, Avocat au Barreau de Marseille, Vice-président de l’AAPPE
Sélection jurisprudentielle
par Frédéric Kieffer, Avocat au Barreau de Grasse, Secrétaire de l’AAPPE
QUESTION PRATIQUE
La computation des délais à rebours – Par Céline Gravière, Avocate au Barreau de Nice, Secrétaire-adjointe de l’AAPPE
MEMENTO
Exécution provisoire et dépens – Par Gilles-Antoine SILLARD, Avocat au Barreau de Versailles, Trésorier de l’AAPPE