Tout se bouscule, se télescope, se mélange, se dissout car les moyens de communication ne cessent de se moderniser et d’aller de plus en plus vite, ce qui donne parfois une impression d’incohérence ou de vertige. Aussi faut-il prendre le temps d’une pause, s’élever, prendre du recul, pour faire le point, c’est l’objet de ce petit message. Notre association, après avoir fêté ses vingt printemps, ne cesse de se rajeunir. Chers membres, cette verdeur, vous l’aurez déjà mesurée avec le nouveau site en activité depuis novembre 2016, dans lequel vous retrouverez la documentation, les dates et lieux des prochains conseils d’administration – lesquels, je le rappelle, sont ouverts aux adhérents – les ordres du jour de ces conseils et leurs procès-verbaux mais aussi de nouvelles fonctionnalités (forum, derniers articles, etc.) et vous pourriez encore davantage l’éprouver en assistant aux conseils d’administration. Certes, l’AAPPE ne cesse de rajeunir mais se trouve aussi emportée par le tourbillon des informations et réformes qui nous assaillent pour n’en citer que quelques-unes :
– la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, dite Macron,
– l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations,
- – la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016, de modernisation de la justice du XXIe siècle (pour laquelle les décrets d’application qui ne vont pas tarder auront un impact sur la procédure civile et les procédures civiles d’exécution)…
Nous nous sommes quittés le 9 décembre dernier à l’issue de notre colloque « Osez… la procédure d’appel ! » sur les propos conclusifs flamboyants de Madame la Professeure Soraya Amrani-Mekki que déjà nous préparions la suite…
La suite, mais quelle suite ?
Plusieurs chantiers :
– le prochain colloque se tiendra à Paris, à la maison du Barreau, le vendredi 24 novembre prochain et je vous invite d’ores et déjà à retenir cette date ; vous serez très prochainement interrogés car l’AAPPE souhaite que ce colloque soit interactif. Du résultat de vos réponses, le titre dépendra… sans tout dévoiler, sachez qu’il portera sur les dix ans qui se sont écoulés depuis l’entrée en vigueur de la réforme de la procédure de saisie-immobilière mais, le sujet sera traité sous un angle original.
– le tarif : vous nous avez abondement interrogés face aux nombreuses difficultés générées par la loi du 6 août 2015 et ses conséquences sur notre tarif, notamment dans vos relations avec les juges de l’exécution, soumis aux mêmes interrogations et, l’AAPPE a répondu à chacun. Il est désormais temps de vous préciser que le CNB travaille d’arrache-pied sur ce sujet depuis juillet 2015, avec l’AAPPE, conviée à participer à ces travaux en qualité de sapiteur. Après de longs mois de labeur, un décret, suivi d’un arrêté tarifaire devraient enfin voir le jour avant la fin du premier semestre de cette année… si tout va bien, encore un peu de patience.
– la modernisation des procédures et des textes : en novembre 2014, le CNB et l’AAPPE, ont remis plusieurs projets à la Direction des Affaires civiles et du Sceau (formalité fusionnée, dématérialisation mesurée de la saisie immobilière, création d’un site national des ventes des avocats, accès au fichier immobilier, etc.), il est temps de relancer ces sujets.
Il est impossible de citer toutes les idées qui fourmillent, mais il existe encore beaucoup d’autres chantiers (ventes de parts sociales, accès au fichier Ficoba, accès au fichier des copropriétés, etc.).
Les avocats ont toujours su s’adapter aux évolutions de la société, les défis d’aujourd’hui sont des atouts pour nous motiver et nous permettre de démontrer une fois encore que nous sommes prêts à y faire face… ensemble.
Frédéric Kieffer
Président de l’AAPPE