Actes du colloque du 19 octobre 2018 : L’indivision dans tous ses états

L’indivision dans tous ses états


Les congres­sistes ayant assis­té au col­loque du 19 octobre 2018 rece­vront pro­chai­ne­ment un exem­plaire de cette publi­ca­tion. Pour ceux qui n’ont pu assis­ter à ces tra­vaux, vous pou­vez vous les pro­cu­rer au prix de 49 €, frais d’envoi inclus. 
Le bon de sous­crip­tion est acces­sible en cli­quant ici.

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Sept ans de réflexion !

C’est le temps qu’il m’a fal­lu pour enfin convaincre le conseil d’administration de l’AAPPE d’accepter d’organiser un col­loque sur le thème de l’indivision.

Après avoir essuyé tant de refus polis, je ne m’y atten­dais plus et me suis même inter­ro­gé sur les rai­sons de cette volte-face :

- Était-ce parce que j’avais annon­cé mon départ de la Présidence, poste occu­pé depuis 2012 ?
– N’était-ce pas plu­tôt l’évolution de la socié­té : suc­ces­sions déli­cates, familles recom­po­sées, PACS, etc. ?

Peut-être un peu les deux et, en y réflé­chis­sant, c’était peut-être parce que c’était moi, parce que c’était eux et que le moment était tout sim­ple­ment venu.

Aussi, quel plai­sir, quelle joie, de pré­si­der un col­loque dési­ré depuis tant d’années et de voir devant soi une salle comble… près de trois cents per­sonnes pour entendre onze inter­ve­nants abor­der un sujet déli­cat mais pas­sion­nant, car en prise directe avec la réa­li­té quo­ti­dienne de cha­cun à dif­fé­rents moments de sa vie.

Onze inter­ve­nants, une équipe de rêve, sélec­tion­née pour leurs qua­li­tés tech­niques et leur science incon­tes­table dans cette matière, c’était la quasi-certitude d’obtenir une étoile de plus sur le bla­son de l’AAPPE.

Sans aucun res­pect pour le pro­to­cole, je les pré­sen­te­rai dans l’ordre de leur inter­ven­tion :

Jean-Michel Hocquard, vice-président de l’AAPPE, ancien pré­sident de nos fidèles amis de Droit & Procédure, avo­cat au bar­reau de Paris, loup de mer sur le Sir Ernst, débar­quant tout droit de l’antarctique pour nous réchauf­fer le cœur avec les sources chaudes de l’indivision.

Après le phare du col­loque, un duo de choc et de charme, Élodie Mulon, pré­si­dente de l’Institut du droit de la famille et du patri­moine, secré­taire du CNB, avo­cate au bar­reau de Paris et star incon­tes­table de BFM TV ou de France Bleu Paris et Muriel Cadiou, pré­si­dente de Droit & Procédure, avo­cate au bar­reau de Paris évo­que­ront avec sérieux et péda­go­gie les déli­cats sujets qui com­posent la ges­tion de l’indivision.

Pour finir la mati­née et la pre­mière par­tie du col­loque, la sagesse et la braise mar­seillaise, Alain Provansal, ancien pré­sident de l’AAPPE, ancien membre du bureau de Droit & Procédure, com­mis­saire au sein de la pre­mière com­mis­sion Grimaldi sur la réforme de sûre­tés, avo­cat hono­raire encore plus actif que jamais abor­de­ra le sort des créan­ciers face à l’indivision.

La seconde par­tie du col­loque sera encore plus riche et ani­mée, avec pour ouvrir les débats, la paire Olivier Cousin, nou­veau pré­sident de l’AAPPE, avo­cat au bar­reau d’Épinal et Simon Lambert, admi­nis­tra­teur de l’AAPPE et avo­cat au bar­reau de Dijon, répon­dant d’un revers à la pré­cé­dente inter­ven­tion pour ana­ly­ser l’indivision face aux créan­ciers, avec la pas­sion­nante et éton­nante confron­ta­tion du droit de l’indivision avec celui des pro­cé­dures col­lec­tives dont l’issue pour­rait sur­prendre plus d’un.

Cette inter­ven­tion sera sui­vie par un trio inédit et explo­sif, aus­si vibrant qu’un qua­tuor, pour expo­ser la ces­sa­tion de l’indivision et notam­ment la pro­cé­dure de par­tage, les obs­tacles au par­tage et ses moda­li­tés, avec tour à tour :

- Caroline Bouté-Crocq, char­gée d’enseignement à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, doc­to­rante (thèse en cours sur… l’indivision) et décou­verte sur les réseaux sociaux où elle est très active sur le sujet qui nous occupe,

- Jacques Combret, notaire hono­raire, qui fera par­ta­ger avec une finesse inéga­lable ses connais­sances et son expé­rience dans ce domaine si peu connu ; en l’écoutant, tout semble simple et on se sent à la fois hon­teux et ravi devant ce savoir réa­li­sant avec grâce l’osmose par­faite entre théo­rie et pra­tique,

- Denis Talon, impré­sen­table, mémoire vive du bar­reau de Paris, lati­niste vir­tuose, à l’humour dévas­ta­teur, ora­teur habile et incom­pa­rable, digne fils de Thétis.

Ils feront ensuite place à celui qui a sou­vent le der­nier mot… le juge, avec Lucie Furmaniak, pre­mière vice-présidente adjointe, pré­si­dente de la 1ère chambre du Tribunal de Grande Instance de Bobigny qui pré­sen­te­ra l’office d’un juge encore trop mécon­nu et dont les pou­voirs ne sont pas assez uti­li­sés.

Le bou­quet final, sera confié à Monsieur le pro­fes­seur Grimaldi, qui, tout au long de la jour­née a écou­té, pris des notes et avec sa verve habi­tuelle pré­sen­te­ra la syn­thèse de cette jour­née d’étude.

Puissent les actes de ce beau col­loque vous per­mettre de conser­ver un excellent sou­ve­nir de cette jour­née d’étude et sur­tout vous aider au quo­ti­dien dans cette matière si com­plexe mais si pas­sion­nante.

 

Frédéric KIEFFER
Président d’hon­neur de l’AAPPE